Mentions légales

Mentions légales

braine.TV tous droits réservés – Toute reproduction totale ou partielle du contenu ou du graphisme strictement interdite.
Ce site web est proposé par l’entreprise BRAINE PROD sprl pour mettre à disposition du public de l’information gratuite. braine.TV contrôle la qualité de l’information diffusée sur ce site et la met à jour régulièrement.

braine.TV ne garantit toutefois pas l’exactitude, la fiabilité, l’actualité et l’intégralité du contenu de ce site ou de tout site lié par hyperlien à ce site et en décline toute responsabilité juridique. Le contenu sur ce site web peut inclure des images ou des recommandations de parties tierces qui ne reflètent pas nécessairement les positions de braine.TV ni n’indiquent son engagement sur tout type d’action.

 

Éditeur et concepteur

Responsable de la publication : BRAINE PROD sprl

Rue du Charron, 25
1420 Braine-l’Alleud
Belgique
info@braineprod.be
N° d’entreprise: 0537.599.041
TVA: BE 0537.599.041

 

Hébergement
braine.TV est hébergé par la société OVH RCS.

Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Nr TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

 

Liens aux sites externes

Ce site web contient des liens vers d’autres sites indépendants de braine.TV qui établit ces liens avec précaution mais n’a pas de contrôle direct sur le contenu de ces sites ou sur les changements qui peuvent y apparaître. L’utilisateur est responsable de ses propres décisions à propos de l’exactitude, l’actualité et la fiabilité de l’information contenue dans ces sites externes.
Les liens sur des sites externes n’impliquent pas une recommandation de braine.TV de tout contenu proposé par ces sites ou de tout service ou produit offerts par des tierces parties offerts par ou via ces sites. Les utilisateurs de ces liens reconnaissent être au courant de l’entité hébergeant le site qu’ils visitent.

 

Sécurité

braine.TV applique un certain nombre de mesures de sécurité pour protéger son site web de tout accès non autorisé. braine.TV n’accepte aucune responsabilité liée à d’éventuelles interférences ou dommages causés à l’ordinateur, aux logiciels ou données ayant lieu en rapport direct ou indirect avec son site web ou son usage. Les utilisateurs sont encouragés à prendre toutes les précautions nécessaires pour s’assurer que toute consultation réalisée sur ce site est exempte de virus ou toute contamination  qui puisse interférer ou causer des dommages sur leurs ordinateurs, logiciels ou données.

 

Disponibilité du site

Le Site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Étant de fait soumis à une obligation de moyens, nous ne saurions être tenus responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de l’entreprise BRAINE PROD sprl. Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de l’entreprise BRAINE PROD sprl.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site braine.TV est régie par le droit belge.

 

Liens vers ce site

Vous pouvez établir des liens vers le site de braine.TV à vos propres coûts et responsabilités. Vous ne pouvez modifier aucun des contenus du site, ni en segmenter ou reformater les fichiers, pages, images, informations et matériels. braine.TV se réserve le droit d’empêcher la création de liens sur simple demande.

 

Droit de réponse

Toute personne citée sur le site peut faire valoir un droit de réponse. Une simple demande sera adressée par courrier à :
Par voie postale:

braine.TV – BRAINE PROD sprl
Rue du Charron, 25
1420 Braine-l’Alleud
Belgique
ou par courriel:
info@braine.tv

 

Traitement des données personnelles

Ce site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA).

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
L’entreprise BRAINE PROD sprl conserve de manière confidentielle les courriels. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de l’entreprise BRAINE PROD sprl.
L’entreprise BRAINE PROD sprl n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java

Conformément à la Loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :

Par voie postale:

braine.TV – BRAINE PROD sprl
Rue du Charron, 25
1420 Braine-l’Alleud
Belgique
ou par courriel:
info@braine.tv

L’ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’entreprise BRAINE PROD sprl. Toutefois, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

• Gratuité de la diffusion,
• Respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte,
• Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : par exemple : « ce document provient de braine.TV »

(135 vue(s))
error: Ce contenu est protégé.